Conseil municipal Mardi 7 octobre 2025 à 18h00

Ordre du jour de la séance du 7 octobre 2025 à 18h00 à la Salle de Conseil Municipal – Hermillon- la Tour-en-Maurienne

  • 1 – Approbation du procès-verbal du conseil du 17 juin 2025,
  • 2- Finances :
    – Décision modificative budget eau/assainissement
    – Décision modificative budget commune
    – Admission non-valeur budget eau/assainissement
    – Admission non-valeur budget commune
    – demande de subvention toilettes Chaussy
  • 3- Attribution subvention associations
  • 4- Personnel :
    – Suppression et création de poste
    – Contrat assurance pour la couverture des risques statutaires
    – Prime de fin d’année
    – Recrutement d’un agent contractuel pour accroissement saisonnier d’activité
  • 5- Foncier : Vente parcelle D1128 à Montvernier
  • 6- Convention affermage droit de pêche
  • 7- Convention ATC France occupation parcelle 203H1631
  • 8- Certification PEFC renouvellement
  • 9- Affaires scolaires : convention de mise en place des accompagnateurs dans les transports scolaires
  • 10- Questions et informations diverses.
Pontamafrey - Foyer Rural 20h30

Théâtre

« Ces gens là  »  Famille…

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Mairie de la Tour en Maurienne
Mairie de La Tour-en-Maurienne

Horaires d’ouverture au public

  • Lundi : 15H00 à 17H30
  • Mercredi : 10H00 à 12H00
  • Jeudi : 10H00 à 12H00
  • Vendredi : 15H00 à 17H30

564 Route de la Cascade
Hermillon
73300 La Tour-en-Maurienne
04 79 64 27 72
mairie@latourenmaurienne.fr

Mairie annexe Le Chatel
Mairie annexe
Le Châtel

Horaires d’ouverture au public

  • Lundi : 15h00 à 18h00
  • Vendredi : 10h à 12h
  • Et sur rendez-vous

Chef Lieu
Le Châtel
73300 La Tour-en-Maurienne
04.79.64.24.80
lechatel@latourenmaurienne.fr

Mairie annexe Pontamafrey
Mairie annexe
Pontamafrey-Montpascal

Horaires d’ouverture au public

  • Mardi : 14h30 à 17h30
  • Jeudi : 14h30 à 17h30

Chef Lieu
Pontamafrey-Montpascal
73300 La Tour-en-Maurienne
04 79 83 40 03
04 79 83 41 82
pontamafrey@latourenmaurienne.fr