Ordre du jour de la séance du 27 juin 2022 à 18h00 à la Salle des Léopold Durbet – Hermillon

• 1 – Approbation du procès-verbal du 11 mai 2022,
• 2 – Décision modificative n°1 du budget principal
• 3 – Principe d’attribution de subvention aux associations sportives et culturelles
• 4 – Convention financière Tour Savoie Montblanc
• 5 – Tarifs du restaurant scolaire et de l’accueil en garderie périscolaire
• 6 – Emploi temporaire pour le service de restauration scolaire
• 7 – Règlement intérieur du restaurant scolaire
• 8 – Règlement intérieur des périscolaires
• 9 – Modification des statuts de la Communauté de Communes Maurienne Arvan
• 10 – Adhésion au groupement de commandes d’intégration partielle pour la réalisation du schéma directeur de l’eau potable
• 11 – Adhésion au groupement de commandes d’intégration partielle pour le contrôle des poteaux incendie
• 12 – Protocole d’accord transactionnel en vue du remboursement des frais de la cyberattaque de la Communauté de Communes Cœur de Maurienne Arvan
• 13 – Convention avec le Syndicat d’Energies de la Savoie pour un audit énergétique du bâtiment de la mairie d’Hermillon
• 14 – Mise à disposition d’un local à l’association communale de chasse agréée du Châtel
• 15 – Plan Communal de Sauvegarde
• 16 – Publicité des actes des collectivités territoriales
• 17 – Questions et informations diverses.

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