Conseil municipal Lundi 27 juin 2022 à 18h00

Ordre du jour de la séance du 27 juin 2022 à 18h00 à la Salle des Léopold Durbet – Hermillon

  • 1 – Approbation du procès-verbal du 11 mai 2022,
  • 2 – Décision modificative n°1 du budget principal
  • 3 – Principe d’attribution de subvention aux associations sportives et culturelles
  • 4 – Convention financière Tour Savoie Montblanc
  • 5 – Tarifs du restaurant scolaire et de l’accueil en garderie périscolaire
  • 6 – Emploi temporaire pour le service de restauration scolaire
  • 7 – Règlement intérieur du restaurant scolaire
  • 8 – Règlement intérieur des périscolaires
  • 9 – Modification des statuts de la Communauté de Communes Maurienne Arvan
  • 10 – Adhésion au groupement de commandes d’intégration partielle pour la réalisation du schéma directeur de l’eau potable
  • 11 – Adhésion au groupement de commandes d’intégration partielle pour le contrôle des poteaux incendie
  • 12 – Protocole d’accord transactionnel en vue du remboursement des frais de la cyberattaque de la Communauté de Communes Cœur de Maurienne Arvan
  • 13 – Convention avec le Syndicat d’Energies de la Savoie pour un audit énergétique du bâtiment de la mairie d’Hermillon
  • 14 – Mise à disposition d’un local à l’association communale de chasse agréée du Châtel
  • 15 – Plan Communal de Sauvegarde
  • 16 – Publicité des actes des collectivités territoriales
  • 17 – Questions et informations diverses.
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Mairie de la Tour en Maurienne
Mairie de La Tour-en-Maurienne

Horaires d’ouverture au public

  • Lundi : 15H00 à 17H30
  • Mercredi : 10H00 à 12H00
  • Jeudi : 10H00 à 12H00
  • Vendredi : 15H00 à 17H30

564 Route de la Cascade
Hermillon
73300 La Tour-en-Maurienne
04 79 64 27 72
mairie@latourenmaurienne.fr

Mairie annexe Le Chatel
Mairie annexe
Le Châtel

Horaires d’ouverture au public

  • Lundi : 15h00 à 18h00
  • Vendredi : 10h à 12h
  • Et sur rendez-vous

Chef Lieu
Le Châtel
73300 La Tour-en-Maurienne
04.79.64.24.80
lechatel@latourenmaurienne.fr

Mairie annexe Pontamafrey
Mairie annexe
Pontamafrey-Montpascal

Horaires d’ouverture au public

  • Mardi : 14h30 à 17h30
  • Jeudi : 14h30 à 17h30

Chef Lieu
Pontamafrey-Montpascal
73300 La Tour-en-Maurienne
04 79 83 40 03
04 79 83 41 82
pontamafrey@latourenmaurienne.fr