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Conseil municipal Lundi 27 juin 2022 à 18h00
Ordre du jour de la séance du 27 juin 2022 à 18h00 à la Salle des Léopold Durbet – Hermillon
- 1 – Approbation du procès-verbal du 11 mai 2022,
- 2 – Décision modificative n°1 du budget principal
- 3 – Principe d’attribution de subvention aux associations sportives et culturelles
- 4 – Convention financière Tour Savoie Montblanc
- 5 – Tarifs du restaurant scolaire et de l’accueil en garderie périscolaire
- 6 – Emploi temporaire pour le service de restauration scolaire
- 7 – Règlement intérieur du restaurant scolaire
- 8 – Règlement intérieur des périscolaires
- 9 – Modification des statuts de la Communauté de Communes Maurienne Arvan
- 10 – Adhésion au groupement de commandes d’intégration partielle pour la réalisation du schéma directeur de l’eau potable
- 11 – Adhésion au groupement de commandes d’intégration partielle pour le contrôle des poteaux incendie
- 12 – Protocole d’accord transactionnel en vue du remboursement des frais de la cyberattaque de la Communauté de Communes Cœur de Maurienne Arvan
- 13 – Convention avec le Syndicat d’Energies de la Savoie pour un audit énergétique du bâtiment de la mairie d’Hermillon
- 14 – Mise à disposition d’un local à l’association communale de chasse agréée du Châtel
- 15 – Plan Communal de Sauvegarde
- 16 – Publicité des actes des collectivités territoriales
- 17 – Questions et informations diverses.
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